MENTIONS LÉGALES

SITE WEB
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : Vintage Pièces Autos les informations suivantes :

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Adresse du site : vintage-pieces-autos.com
Nom des créateurs : Franck Pierson / Dominique Marchesan

Le Webmaster est : Dominique Marchesan
Contactez le Webmaster : dom343s@gmail.com
L’hebergeur du site est : WIX
L'adresse originale du site est https://vintage-pieces-aut.wixsite.com/vintagepiecesautos

Description des services fournis :

Le site vintage pièces autos a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'entreprise du même nom.

Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite, suite à demande préalable à l’email : vintage-pieces-autos@orange.fr .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconques éléments qu’il contient, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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